1. Contenu de l’offre en ligne
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2. Renvois et liens
Les renvois et liens directs ou indirects avec d’autres pages Internet  ("Liens") hors de la portée de la responsabilisation de l’auteur ne l’engage en rien; sa responsabilité civile ne pourrait être engagée que s’il avait expressément connu le contenu et que techniquement il eut pu raisonnablement en empêcher l’usage, dans la mesure où le contenu eut été illicite. L’auteur déclare expressément qu’au moment de l’établissement des liens, aucune information illicite n’a été constatée sur les pages à connecter. L’auteur n’a aucune influence sur la présentation actuelle ou future, ni sur les contenus ou la paternité des pages mises en lien ou rattachés à son site. C’est pourquoi il se distancie formellement des contenus modifiés des pages reliées ou mises en réseau. Ce constat s’applique aux renvois et liens de l’offre de ce site même ainsi qu’aux adjonctions étrangères dans les livres d’hôte du site de l’auteur, les plates-formes de discussion et les listes-mailing. Seul le fournisseur des pages auxquelles est fait le renvoi répond des dommages inhérents aux contenus illicites, erronés ou insuffisants et plus précisément des dommages résultant de l’exploitation ou la non exploitation d’informations ainsi offertes, et non celui qui fait référence aux dits liens et publications.

3. Droits d’auteur
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